Les décisions du Conseil départemental
3. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2016
4. Restaurant universitaire - compte administratif 2016
5. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2016
6. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2016
7. Centre départemental de l'enfance et de la famille - Compte administratif 2016
8. Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités - compte administratif 2016
9. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2016 et budget primitif 2017
10. Conditions d'exercice des mandats locaux - Modification de l'indice brut terminal de la fonction publique
11. Résiliation du marché n°243-13 de serrurerie pour la construction d'une entrée pour le personnel à l'hôtel du Département
11. Résiliation du marché n°243-13 de serrurerie pour la construction d'une entrée pour le personnel à l'hôtel du Département (annexe)