Les décisions du Conseil départemental

40.Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auterive, Castelsarrasin, Cayrac, Garganvillar, Glatens, Lamothe Capdeville, Lizac, Mirabel, Montauban, Savenès et Tréjouls (annexe)

41.Aide du Département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages

41.Aide du Département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages (annexe)

42.Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Bourret, Bressols, Castanet, Moissac, Monteils et Nègrepelisse

42.Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Bourret, Bressols, Castanet, Moissac, Monteils et Nègrepelisse (annexe)

43.Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Communes de Bouillac et Molières

43.Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Communes de Bouillac et Molières (annexe)

44.Aide du Département pour la réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fabas

44.Aide du Département pour la réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fabas (annexe)

Etablissement multi-accueil « Les enfants d'Olympe » géré par la Mairie de Montauban A.D. n° 2017-692 du 24 mai 2017