Les décisions du Conseil départemental
26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe1)
27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac
27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac (annexe)
28. Restructuration des bâtiments administration (A) et socio-culturel (C) au collège Olympe de Gouges à Montauban - autorisation de signer les avenants
29. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatif
29. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatif (annexe)
30. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en tarn-et-garonne - subventions aux associations
30. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en tarn-et-garonne - subventions aux associations (annexe)
31. Proposition grille tarifaire 2018 - base de loisirs du Tarn et de la Garonne
31. Proposition grille tarifaire 2018 - base de loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe)
