Les décisions du Conseil départemental
24. Subventions aux associations au titre de la solidarité départementale
24. Subventions aux associations au titre de la solidarité départementale (annexe)
25. Suivi fonds social européen
26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe)
26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe1)
27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac
27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac (annexe)
28. Restructuration des bâtiments administration (A) et socio-culturel (C) au collège Olympe de Gouges à Montauban - autorisation de signer les avenants
29. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatif
