Les décisions du Conseil départemental
10. Avenant à la Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens 2016 relative à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020
11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 1)
11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 2)
11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 3)
12. Fourniture de micro-ordinateurs à usage pédagogique et prestations d'installation associées pour les collèges publics de Tarn-et-Garonne
13. Diffusion de l'ouvrage - Histoire et traditions occitanes en Tarn-et-Garonne
14. Transports publics routiers interurbains de personnes
14. Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe)
15. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2015 - Syndicat Mixte des Eaux des Vallées du Tarn et du Tescou - travaux d'amélioration réglementaire sur l'usine d'eau potable de Reyniès
