Les décisions du Conseil départemental
33. Aménagement du site de la pente d'eau de Montech - convention de maîtrise d'ouvrage unique ''Département / Voies Navigables de France'' (annexe)
34. Valorisation de l'itinérance douce - commune de Saint-Antonin-Noble-Val
35. Aménagement d'une halte nautique - commune d'Escatalens
36. Valorisation touristique du canal des deux mers - commune d'Escatalens
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 1)
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)
38. Constitution de servitudes avec le syndicat d'alimentation en eau potable de Monclar-de-Quercy / Saint-Nauphary à La Salvetat-Belmontet
38. Constitution de servitudes avec le syndicat d'alimentation en eau potable de Monclar-de-Quercy / Saint-Nauphary à La Salvetat-Belmontet (annexe 1)
