Les décisions du Conseil départemental
58. Abbaye de Belleperche - convention avec l'I.N.R.A.P. en vue d'un diagnostic archéologique
58. Abbaye de Belleperche - convention avec l'I.N.R.A.P. en vue d'un diagnostic archéologique (annexe 1)
58. Abbaye de Belleperche - convention avec l'I.N.R.A.P. en vue d'un diagnostic archéologique (annexe 2)
59. Restauration du patrimoine protégé 2018
59. Restauration du patrimoine protégé 2018 (annexe)
Désignation des représentants du Conseil départemental dans les commissions et organismes extérieurs - modificatif - A.D n° 2018-1959 du 18 décembre 2018
Nomination des Présidents de commissions - modificatif - A.D n° 2018-1960 du 18 décembre 2018
E.H.P.A.D. « Résidence mutualiste Notre Dame » à Beaumont-de-Lomagne - A.D n° 2018-1961 du 18 décembre 2018
Résidence autonomie « Résidence Balivernes » à Valence d’Agen – tarifs hébergement 2019 - A.D n° 2018-1843 du 12 décembre 2018
Résidence autonomie annexée à l’hôpital de Nègrepelisse – prix des loyers 2019 - A.D n° 2018-1891 du 14 décembre 2018
