Les décisions du Conseil départemental
26. Accord cadre (marché à bons de commande) relatif aux travaux de maintenance, de mise en conformité et de rénovation des installations électriques dans les bâtiments départementaux - autorisation de signer les marchés
27. Résiliation du marché n°116-18 - entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
28. Convention de servitude pour le renforcement du réseau B.T. de la base de Loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave
28. Convention de servitude pour le renforcement du réseau B.T. de la base de Loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave (annexe 1)
28. Convention de servitude pour le renforcement du réseau B.T. de la base de Loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave (annexe 2)
29. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
29. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 1)
29. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 2)
30. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - commune de Nohic
31. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communauté de communes Terres des Confluences
