Les décisions du Conseil départemental
18. Convention d'accueil du personnel du centre de gestion 82 au restaurant universitaire
18. Convention d'accueil du personnel du centre de gestion 82 au restaurant universitaire (annexe)
19. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
20. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
20. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 1)
20. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 2)
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 1)
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 2)
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 3)
