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Les décisions du Conseil départemental

23. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages

CP23_01.pdf
(PDF 790.24 Ko )

23. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages (annexe)

CP23ANN_01.pdf
(PDF 833.72 Ko )

24. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Nègrepelisse, Castelsagrat, Montpezat-de-Quercy, Saint-Cirice, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Saint-Vincent-d'Autejac

CP24_01.pdf
(PDF 801.77 Ko )

24. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Nègrepelisse, Castelsagrat, Montpezat-de-Quercy, Saint-Cirice, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Saint-Vincent-d'Autejac (annexe)

CP24ANN.pdf
(PDF 488.81 Ko )

25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux

CP25_01.pdf
(PDF 883.22 Ko )

25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux (annexe)

CP25ANN.pdf
(PDF 1.3 Mo )

26. Lotissements communaux de qualité - commune de Lamagistère

CP26_01.pdf
(PDF 678.41 Ko )

26. Lotissements communaux de qualité - commune de Lamagistère (annexe)

CP26ANN.pdf
(PDF 142.94 Ko )

27. Réhabilitation des monuments commémoratifs - communes d'Escatalens et Lamothe-Capdeville

CP27_01.pdf
(PDF 804 Ko )

27. Réhabilitation des monuments commémoratifs - communes d'Escatalens et Lamothe-Capdeville (annexe)

CP27ANN.pdf
(PDF 163.27 Ko )