Les décisions du Conseil départemental
14. Réaménagement MDS et PMI 13 rue du Docteur Labat à Montauban - lots 1 à 7 - autorisation de signer les marchés
15. Marché n°087-12 - location de bâtiments modulaires à usage de classe - Protocole transactionnel
15. Marché n°087-12 - location de bâtiments modulaires à usage de classe - Protocole transactionnel (annexe)
16. Collège Vercingétorix/lycée Olympe de Gouges - convention de mutualisation demi-pension Région Occitanie/Département de Tarn-et-Garonne
16. Collège Vercingétorix/lycée Olympe de Gouges - convention de mutualisation demi-pension Région Occitanie/Département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
16. Collège Vercingétorix/lycée Olympe de Gouges - convention de mutualisation demi-pension Région Occitanie/Département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
17. Restructuration du bâtiment SEGPA au collège Pierre Darasse à Caussade - autorisation de signer le marché
18. Espace numérique de travail dans les collèges publics de Tarn-et-Garonne
18. Espace numérique de travail dans les collèges publics de Tarn-et-Garonne (annexe)
19. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation
