Les décisions du Conseil départemental
12. Convention pour le logement étudiant avec le CROUS /LOKAVIZ (annexe)
13. Construction d'une halle sportive au collège Azaña de Montauban - Lots 4-1, 4-2 et 6 - autorisation de signer les marchés
14. Construction d'un hangar à la base de loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave - autorisation de signer les marchés
15. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations découverte de la Garonne en canoë-kayak à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
15. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations découverte de la Garonne en canoë-kayak à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018 (annexe)
16. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations de séances de cinéma plein air à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
16. Convention d'occupation temporaire du domaine public - animations de séances de cinéma plein air à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
17. Convention d'occupation temporaire du domaine public - activités pluridisciplinaires des arts du cirque et de la rue à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018
17. Convention d'occupation temporaire du domaine public - activités pluridisciplinaires des arts du cirque et de la rue à la base de loisirs du Tarn et de la Garonne au titre de la saison touristique 2018 (annexe)
18. Contractualisation n°6 entre la commune de Gramont et le Département
