Les décisions du Conseil départemental
5. Rétrocession de terrain au droit des RD 928 et RD 44 à Larrazet
6. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban communauté d'agglomération - création d'un ouvrage hydraulique - RD 959 à Montauban
6. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban communauté d'agglomération - création d'un ouvrage hydraulique - RD 959 à Montauban (annexe)
7. Accord-cadre relatif aux travaux de réparation sur ouvrages d’art en béton armé - autorisation de signer le marché
8. Intervention départementale en matière d'urbanisme - révision du plan local d'urbanisme - commune d'Albefeuille-Lagarde
9. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - Albefeuille-Lagarde, Castelsarrasin, Comberouger, Corbarieu, Esparsac, Montauban, Nègrepelisse, Piquecos, Villebrumier et communauté de communes des Deux Rives
10. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Castelsarrasin, Comberouger, Escazeaux et Montauban
11. Cité scolaire François Mitterrand à Moissac - protocole travaux avec la région Occitanie
11. Cité scolaire François Mitterrand à Moissac - protocole travaux avec la région Occitanie (annexe)
12. Convention pour le logement étudiant avec le CROUS /LOKAVIZ
