Les décisions du Conseil départemental
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 1)
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)
37. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)
38. Constitution de servitudes avec le syndicat d'alimentation en eau potable de Monclar-de-Quercy / Saint-Nauphary à La Salvetat-Belmontet
38. Constitution de servitudes avec le syndicat d'alimentation en eau potable de Monclar-de-Quercy / Saint-Nauphary à La Salvetat-Belmontet (annexe 1)
38. Constitution de servitudes avec le syndicat d'alimentation en eau potable de Monclar-de-Quercy / Saint-Nauphary à La Salvetat-Belmontet (annexe 2)
39. Restauration du patrimoine rural non protégé
39. Restauration du patrimoine rural non protégé (annexe)
40. Subventions aux acteurs culturels
