Les décisions du Conseil départemental

15. Marché n°087-12 - location de bâtiments modulaires à usage de classe - Protocole transactionnel (annexe)

16. Collège Vercingétorix/lycée Olympe de Gouges - convention de mutualisation demi-pension Région Occitanie/Département de Tarn-et-Garonne

16. Collège Vercingétorix/lycée Olympe de Gouges - convention de mutualisation demi-pension Région Occitanie/Département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)

16. Collège Vercingétorix/lycée Olympe de Gouges - convention de mutualisation demi-pension Région Occitanie/Département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)

17. Restructuration du bâtiment SEGPA au collège Pierre Darasse à Caussade - autorisation de signer le marché

18. Espace numérique de travail dans les collèges publics de Tarn-et-Garonne

18. Espace numérique de travail dans les collèges publics de Tarn-et-Garonne (annexe)

19. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation

19. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe)

20. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations