Les décisions du Conseil départemental
Désignation des représentants du Conseil départemental dans les commissions et organismes extérieurs - modificatif - A.D n° 2018-1959 du 18 décembre 2018
Nomination des Présidents de commissions - modificatif - A.D n° 2018-1960 du 18 décembre 2018
E.H.P.A.D. « Résidence mutualiste Notre Dame » à Beaumont-de-Lomagne - A.D n° 2018-1961 du 18 décembre 2018
Résidence autonomie « Résidence Balivernes » à Valence d’Agen – tarifs hébergement 2019 - A.D n° 2018-1843 du 12 décembre 2018
Résidence autonomie annexée à l’hôpital de Nègrepelisse – prix des loyers 2019 - A.D n° 2018-1891 du 14 décembre 2018
Arrêté fixant le taux 2019 applicable sur le montant des produits de la tarification reconductibles afférents à la dépendance - A.D n° 2018-2000 du 18 décembre 2018
Arrêté fixant la valeur du point GIR départemental pour l'exercice 2019 - A.D. n° 2017-2001 du 18 décembre 2018
S.A.V.S du pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint Étienne de Tulmont – prix de journée 2019 - A.D. n° 2017-2069 du 19 décembre 2018
Résidence autonomie dénommée MAPA de Sapiac à Montauban – prix des loyers 2019 - A.D. n° 2017-2070 du 24 décembre 2018
E.H.P.A.D. La Souleihado de Lavit-de-Lomagne – tarifs journaliers hébergement et dépendance – forfait global dépendance – exercice 2019 - A.D. n° 2017-2071 du 28 décembre 2018
