Les décisions du Conseil départemental
Personnel départemental – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – mise en place d'une part « IFSE Régie »
Personnel départemental – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – mise en place d'une part « IFSE Régie » - annexe
Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - annexe 1
Personnel départemental – modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - annexe 2
Personnel départemental – transformation d'emplois – autorisation de recruter des agents contractuels en application de la loi n°84-53 de la loi du 26 janvier 1984 modifié
Personnel départemental – transformation d'emplois – autorisation de recruter des agents contractuels en application de la loi n°84-53 de la loi du 26 janvier 1984 modifié - annexe
Centre départemental de l'enfance et de la famille – validation avant-projet définitif
Centre départemental de l'enfance et de la famille – validation avant-projet définitif - annexe
Restructuration et extension de la maison des solidarités de Montech – vente de l'ancienne gendarmerie
