Les décisions du Conseil départemental
20. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
20. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 1)
20. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 2)
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 1)
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 2)
21. Proposition grille tarifaire - base de Loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe 3)
Foyer d'hébergement « la Glacerie » du pôle adultes Henry Cros à Goudourville géré par l'A.R.S.E.A.A. - A.D n° 2018- 1673 du 8 novembre 2018
Maison d'enfants à caractère social « La Passarela » à Montauban gérée par l'ANRAS - A.D n° 2018- 1706 du 8 novembre 2018
Maison d'enfants à caractère social « Foyer éducatif de Moissac» à Moissac gérée par SOS Jeunesse - A.D n° 2018- 1708 du 19 octobre 2018