Les décisions du Conseil départemental
40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2022 (annexe 1)
40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2022 (annexe 2)
38. Politique des espaces naturels sensibles - élaboration d'un plan de gestion pour l'île de Nègrepelisse
39. Déchetteries - programme 2022
39. Déchetteries - programme 2022 (annexe)
44. Contrat départemental lecture-itinérance - troisième année
44. Contrat départemental lecture-itinérance - troisième année (annexe)
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique (annexe 1)
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique (annexe 2)
