Les décisions du Conseil départemental
24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen
24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 1)
24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 2)
24. Convention de servitudes avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne - dissimulation du réseau BT de la rue Peyrotas et de la rue Lizote sur la commune de Valence d'Agen (annexe 3)
21. Convention d'utilisation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
21. Convention d'utilisation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (annexe)
20. Feuille de route stratégique et opérationnelle entre la caisse nationale de la solidarité pour l’autonomie et le Département de Tarn et Garonne 2021-2024
20. Feuille de route stratégique et opérationnelle entre la caisse nationale de la solidarité pour l’autonomie et le Département de Tarn et Garonne 2021-2024 (annexe 1)
20. Feuille de route stratégique et opérationnelle entre la caisse nationale de la solidarité pour l’autonomie et le Département de Tarn et Garonne 2021-2024 (annexe 2)
20. Feuille de route stratégique et opérationnelle entre la caisse nationale de la solidarité pour l’autonomie et le Département de Tarn et Garonne 2021-2024 (annexe 3)
