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Les décisions du Conseil départemental

50. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe1)

99_DE-082-228200010-20211119-CP2021_11_50-DE-001.pdf
(PDF 569.3 Ko )

50. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)

99_DE-082-228200010-20211119-CP2021_11_50-DE-002.pdf
(PDF 916.67 Ko )

25. Protocoles transactionnels de régularisation en vue de la clôture des marchés de travaux - construction du Collège Simone Veil à Verdun sur Garonne - restructuration de la maison départementale des personnes handicapées à Montauban

99_DE-082-228200010-20211207-CP2021_12_25-DE.pdf
(PDF 98.75 Ko )

25. Protocoles transactionnels de régularisation en vue de la clôture des marchés de travaux - construction du Collège Simone Veil à Verdun sur Garonne - restructuration de la maison départementale des personnes handicapées à Montauban (annexe 1)

99_DE-082-228200010-20211207-CP2021_12_25-DE-001.pdf
(PDF 116.37 Ko )

25. Protocoles transactionnels de régularisation en vue de la clôture des marchés de travaux - construction du Collège Simone Veil à Verdun sur Garonne - restructuration de la maison départementale des personnes handicapées à Montauban (annexe 2)

99_DE-082-228200010-20211207-CP2021_12_25-DE-002.pdf
(PDF 113.95 Ko )

25. Protocoles transactionnels de régularisation en vue de la clôture des marchés de travaux - construction du Collège Simone Veil à Verdun sur Garonne - restructuration de la maison départementale des personnes handicapées à Montauban (annexe 3)

99_DE-082-228200010-20211207-CP2021_12_25-DE-003.pdf
(PDF 114.3 Ko )

Routes départementales n°90, n°64, n°78, n°69, n°958, n°66, n°19, n°40, n°820E et n°14 communes de Caussade, Nègrepelisse, Bioule, Réalville, Lamothe Capdeville, Saint Etienne de Tulmont, Albias, Caylus, Saint Antonin Noble Val, Mirabel, l'Honor de Cos, Lafrançaise, Saint Porquier et la Ville Dieu du Temple - en et hors agglomération - communes de Saint Vincent d'Autejac, Cayrac, Montauban, Espinas, Montastruc et Piquecos - hors agglomération A.D. 2021-2505 du 7 décembre 2021

AD2021_2505.pdf
(PDF 1.48 Mo )

Délégation de signature à Madame Maryline LAQUES, Directrice générale adjointe du Pole solidarités humaines A.D. 2021-2501 du 7 décembre 2021

AD2021_2501.pdf
(PDF 769.95 Ko )

Délégation de signature à Madame Christelle FABRE, Directrice de la direction santé, sécurité et qualité de vie au travail A.D. 2021-2502 du 7 décembre 2021

AD2021_2502.pdf
(PDF 352.34 Ko )

Délégation de signature à Madame Yasmina TASTAYRE, Directrice du service social du personnel A.D. 2021-2503 du 7 décembre 2021

AD2021_2503.pdf
(PDF 368.22 Ko )