Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°953 commune de Castelsagrat - hors agglomération
A.D. 2021-2393 du 25 novembre 2021
Organisation des services du Conseil Départemental
A.D. 2021-2394 du 26 novembre 2021
Service d'accueil familial spécialisé de la Sauvegarde de l'Enfance Haute Occitanie (SEHOC) à Montauban - Tarification de l'exercice 2021
A.D. 2021-2480 du 25 novembre 2021
Composition et désignation pour représenter le département à la commission consultative des services publics locaux
A.D. 2021-2489 du 3 décembre 2021
Route départementale n°24 commune de Montaigu de Quercy - hors agglomération
A.D. 2021-2486 du 2 décembre 2021
29. Grand projet ferroviaire du sud-ouest
47. Suivi des observations définitives et des recommandations de la Chambre régionale des comptes concernant les comptes et la gestion du département de Tarn et Garonne - exercices 2013 à 2017
49. Commissions d’étude du Conseil départemental – Modification
59. Subventions aux acteurs culturels 2021 – complément
59. Subventions aux acteurs culturels 2021 – complément (annexe)
