Les décisions du Conseil départemental
SAMSAH pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint Etienne de Tulmont - Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés
A.D. n°2023-1426 du 4 août 2023
EAM FAM Las Canneles à Valence d'Agen - Etablissement d'accueil médicalisé en tout ou partie pour personnes handicapés (EAM)
A.D. n°2023-1427 du 4 août 2023
52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 2)
52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 3)
52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 4)
52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 5)
53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités
53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités (annexe 1)
54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée
54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 1)