Les décisions du Conseil départemental

SAMSAH pôle Pousiniès Bordeneuve à Saint Etienne de Tulmont - Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés A.D. n°2023-1426 du 4 août 2023

EAM FAM Las Canneles à Valence d'Agen - Etablissement d'accueil médicalisé en tout ou partie pour personnes handicapés (EAM) A.D. n°2023-1427 du 4 août 2023

52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 2)

52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 3)

52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 4)

52.Avancement des programmes immobiliers dans les autres bâtiments du département (annexe 5)

53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités

53.Mandat de maîtrise d'ouvrage sur l'opération de restructuration du centre universitaire – compte rendu annuel aux collectivités (annexe 1)

54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée

54.L'habitat inclusif et l'aide à la vie partagée (annexe 1)