Les décisions du Conseil départemental
Établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "La pleine lune Pompignan" géré par la SARL "La pleine lune"
A.D. 2021-1333 du 6 juillet 2021
Établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "Crèche Mutualiste La ronde enchantée" géré par la Mutualité Française Union Territoriale du Tarn et Garonne
A.D. 2021-1334 du 6 juillet 2021
Micro-crèche "Quercy éveil" géré par Madame BONNY Christelle
A.D. 2021-1496 du 19 juillet 2021
Route départementale n° 957 - commune de Montesquieu - hors agglomération
A.D. 2021-1459 du 5 aout 2021
Routes départementales n° 958 et n° 5 - commune de Saint Antonin Noble Val - en et hors agglomération
A.D. 2021-1460 du 5 aout 2021
Route départementale n° 999 - commune de Saint Nauphary - hors agglomération
Prolongation
A.D. 2021-1461 du 5 aout 2021
Route départementale n° 76 - commune de Montricoux - hors agglomération
A.D. 2021-1462 du 5 aout 2021
Acceptation de don
A.D. 2021-1457 du 4 aout 2021
17. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
17. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
