Les décisions du Conseil départemental
50.Élargissement du dispositif de soutien financier aux services d'aide à domicile publics
50.Élargissement du dispositif de soutien financier aux services d'aide à domicile publics (annexe 1)
Guide des aides aux communes 02 11 22
Route départementale n°94bis - commune de Grisolles - en et hors agglomération
A.D. n°2023-413 du 9 mars 2023
59.Aide exceptionnelle à la fédération de chasse pour la gestion des déchets de venaison
59.Aide exceptionnelle à la fédération de chasse pour la gestion des déchets de venaison (annexe 1)
60.Évolution de la politique de gestion de l'espace "rivière"
56.Convention avec la Région Occitanie en matière de développement économique pour les secteurs de l’agriculture, de la pêche et l'aquaculture, de la forêt et de l'agroalimentaire
56.Convention avec la Région Occitanie en matière de développement économique pour les secteurs de l’agriculture, de la pêche et l'aquaculture, de la forêt et de l'agroalimentaire (annexe 1)
57.Devenir de l'abattoir de Montauban
