Les décisions du Conseil départemental
37.Travaux de sécurité et de modernisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes public de Beaumont de Lomagne
37.Travaux de sécurité et de modernisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes public de Beaumont de Lomagne (annexe 1)
31.Ligne à grande vitesse - grand projet du sud-ouest (LGV-GPSO) avenant n°1 au plan de financement du 18 février 2022
31.Ligne à grande vitesse - grand projet du sud-ouest (LGV-GPSO) avenant n°1 au plan de financement du 18 février 2022 (annexe 1)
31.Ligne à grande vitesse - grand projet du sud-ouest (LGV-GPSO) avenant n°1 au plan de financement du 18 février 2022 (annexe 2)
17. Politique en faveur de la pratique sportive : mise en place d'un chèque sport collégiens
Route départementale n°16 - communes de Moissac, Montesquieu et Durfort Lacapelette
A.D. n°2023-1251 du 3 juillet 2023
EANM FH les Rives de Garonne - Etablissement d'accueil non médicalisé pour personnes handicapées (EANM)
A.D. n°2023-1258 du 4 juillet 2023
69.Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative 2023 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses
70.Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative n°1 - 2023
