Les décisions du Conseil départemental
Etablissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "Chapi Chapeau Septfonds" géré par l'association Chapi Chapeau
A.D. n°2023-1243 du 26 juin 2023
49. Dissolution de l'institution interdépartementale du plan de gestion des étiages du bassin de l'Aveyron
50.Mobilisation des réservoirs hydroélectriques du complexe du Levezou à des fins de soutien des étiages de la rivière Aveyron - contrat technico-financier 2023-2024
50.Mobilisation des réservoirs hydroélectriques du complexe du Levezou à des fins de soutien des étiages de la rivière Aveyron - contrat technico-financier 2023-2024 (annexe 1)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 1)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 2)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 3)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 4)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 5)
