Les décisions du Conseil départemental

42 - Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Commune de Saint-Amans-de-Pellagal (annexe)

43 - Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Albefeuille-Lagarde, Cordes-Tolosannes, Feneyrols, L'Honor-de-Cos, Reynies, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Michel, Valence d'Agen et Villebrumier

43 - Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Albefeuille-Lagarde, Cordes-Tolosannes, Feneyrols, L'Honor-de-Cos, Reynies, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Michel, Valence d'Agen et Villebrumier (annexe)

12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP

12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP (annexe 1)

12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP (annexe 2)

12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP (annexe 3)

5 - Rapport d'orientations budgétaires 2024

5 - Rapport d'orientations budgétaires 2024 (annexe)

16.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les communes