Les décisions du Conseil départemental
37 - Contractualisation n°2 entre la Commune d'Albias et le Département (annexe)
38 - Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Commune d'Orgueil et le Département
38 - Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Commune d'Orgueil et le Département (annexe)
39 - Avenant n° 1 à la contractualisation n° 2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département
39 - Avenant n° 1 à la contractualisation n° 2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département (annexe)
40 - Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Caylus, Communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, Pôles d'équilibre territorial et rural Garonne Quercy Gascogne et du Pays Midi Quercy
40 - Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Caylus, Communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, Pôles d'équilibre territorial et rural Garonne Quercy Gascogne et du Pays Midi Quercy (annexe)
41 - Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes d'Auvillar, Donzac, Esparsac, Faudoas, Lamagistère, Maubec, Molières, Nohic, Poupas, Saint Amans de Pellagal, Saint Georges, Valence d'Agen et Communauté de communes des deux Rives
41 - Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes d'Auvillar, Donzac, Esparsac, Faudoas, Lamagistère, Maubec, Molières, Nohic, Poupas, Saint Amans de Pellagal, Saint Georges, Valence d'Agen et Communauté de communes des deux Rives (annexe)
42 - Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Commune de Saint-Amans-de-Pellagal
