Les décisions du Conseil départemental
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds (annexe 3)
44 - Réhabilitation énergétique et mise en accessibilité des sanitaires du Camping Val de Garonne - Commune de Valence d'Agen
45 - Valorisation de l'itinérance douce - Communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
34 - Contractualisation n°1 entre la Commune de Labastide-Saint-Pierre et le Département
34 - Contractualisation n°1 entre la Commune de Labastide-Saint-Pierre et le Département (annexe)
35 - Contractualisation n° 1 entre la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne et le Département
35 - Contractualisation n° 1 entre la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne et le Département (annexe)
36 - Contractualisation n° 2 entre la commune de Montech et le Département
36 - Contractualisation n° 2 entre la commune de Montech et le Département (annexe)
37 - Contractualisation n°2 entre la Commune d'Albias et le Département
