Les décisions du Conseil départemental
9 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
9 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
17 - Adoption du schéma départemental pour la culture en Tarn-et-Garonne 2022-2028 et de son plan d'action
17 - Adoption du schéma départemental pour la culture en Tarn-et-Garonne 2022-2028 et de son plan d'action (annexe)
16 - Politique départementale en matière des clauses sociales d'insertion dans les marchés publics
15 - Astreintes du poste de direction au centre départemental de l'enfance et de la famille (CDEF)
Ouverture d'un établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "Camp de Poutou" géré par la Mutualité Française Union Territoriale de Tarn-et-Garonne -
AD n° 2023-2268 du 22 décembre 2023
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds (annexe 1)
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds (annexe 2)
