Les décisions du Conseil départemental

5 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - AXIMUM

5 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - AXIMUM (annexe 1)

5 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - AXIMUM (annexe 2)

5 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - AXIMUM (annexe 3)

6 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - Société CAZAL

6 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - Société CAZAL (annexe 1)

6 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - Société CAZAL (annexe 2)

6 - Imprévision en matière de marchés publics - convention d'indemnisation - Société CAZAL (annexe 3)

9 - Politique en faveur de l'apprentissage au sein de la direction des collèges

10 - Actualisation de l'indemnité forfaitaire annuelle de déplacement