Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

6 - Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics

99_DE-082-228200010-20231211-4831-DE-06.pdf
(PDF 970.34 Ko )

6 - Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)

99_DE-082-228200010-20231211-4831-DE-06-001.pdf
(PDF 49.74 Ko )

7 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice

99_DE-082-228200010-20231211-4379-DE-07.pdf
(PDF 971.32 Ko )

7 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)

99_DE-082-228200010-20231211-4379-DE-07-001.pdf
(PDF 163.88 Ko )

3 - Rapport égalité entre les femmes et les hommes 2023

99_DE-082-228200010-20231211-4857-DE-03.pdf
(PDF 970.81 Ko )

3 - Rapport égalité entre les femmes et les hommes 2023 (annexe)

99_DE-082-228200010-20231211-4857-DE-03-001.pdf
(PDF 237.91 Ko )

4 - Rapport en matière de développement durable 2023

99_DE-082-228200010-20231211-4858-DE-04.pdf
(PDF 971.1 Ko )

4 - Rapport en matière de développement durable 2023 (annexe)

99_DE-082-228200010-20231211-4858-DE-04-001.pdf
(PDF 11.13 Mo )

8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres

99_DE-082-228200010-20231211-4832-DE-08.pdf
(PDF 970.25 Ko )

8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)

99_DE-082-228200010-20231211-4832-DE-08-001.pdf
(PDF 62.62 Ko )