Les décisions du Conseil départemental
83.Budget principal - restes à recouvrer - admissions de créances en non-valeur
84.Budget principal - Remises gracieuses
85.Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - passage au référentiel M57
Route départementale n°115bis - commune de Saint Antonin Noble Val - hors agglomération
A.D. n°2023-1272 du 5 juillet 2023
Route départementale n°958 - commune de Nègrepelisse - hors agglomération
A.D. n°2023-1273 du 5 juillet 2023
Désignation pour représenter le Président du conseil départemental au comité régional de suivi interfonds Occitanie 2021-2027
A.D. n°2023-1274 du 6 juillet 2023
Route départementale n°19 - commune de Saint Antonin Noble Val - hors agglomération
A.D. n°2023-1275 du 6 juillet 2023
Route départementale n°33 - commune de Parisot - en et hors agglomération
A.D. n°2023-1276 du 6 juillet 2023
60.Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - État réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) 2022
60.Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - État réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) 2022 (annexe 1)
