Les décisions du Conseil départemental
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 1)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 2)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 3)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 4)
46. Mise en œuvre des nouvelles politiques territoriales contractuelles : engagements du Département au titre des contrats territoriaux Occitanie et des contrats Bourg-centre pour la période 2022/2028 et adoption des premiers contrats avec le PETR du Pays Midi-Quercy, le PETR Garonne-Quercy-Gascogne, la Communauté d'agglomération du Grand Montauban et les communes de Lavit-de-Lomagne , Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 5)
37.Travaux de sécurité et de modernisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes public de Beaumont de Lomagne
37.Travaux de sécurité et de modernisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes public de Beaumont de Lomagne (annexe 1)
31.Ligne à grande vitesse - grand projet du sud-ouest (LGV-GPSO) avenant n°1 au plan de financement du 18 février 2022
31.Ligne à grande vitesse - grand projet du sud-ouest (LGV-GPSO) avenant n°1 au plan de financement du 18 février 2022 (annexe 1)
