Les décisions du Conseil départemental
17. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 1)
17. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 2)
1. Marchés publics - autorisation du Président à signer
1. Marchés publics - autorisation du Président à signer (annexe 1)
1. Marchés publics - autorisation du Président à signer (annexe 2)
Route départementale n°2 - commune de Belvèze - hors agglomération
A.D. n°2023-128 du 23 janvier 2023
Route départementale n°14 - commune de Saint Porquier - hors agglomération
A.D. n°2023-129 du 23 janvier 2023
Route départementale n°39 - commune de Lacourt Saint Pierre - en et hors agglomération
A.D. n°2023-130 du 23 janvier 2023
Programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
A.D. n°2023-131 du 23 janvier 2023
18. Programme national " Petites Villes de demain" : engagements du Conseil Départemental au titre de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et adoption des conventions pour les territoires : Communautés de communes du Quercy Caussadais (villes de Caussade, Réalville, Molières et Montpezat-de-Quercy) , du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (villes de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val), du Pays de Lafrançaise (ville de Lafrançaise), de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (villes de Beaumont-de-Lomagne et Lavit-de-Lomagne) et de Terres des Confluences (ville de Moissac)
