Les décisions du Conseil départemental
31.Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
31.Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
32.Soutien au fonctionnement relevant de l'attractivité touristique
32.Soutien au fonctionnement relevant de l'attractivité touristique (annexe 1)
32.Soutien au fonctionnement relevant de l'attractivité touristique (annexe 2)
Établissement d'hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Pagomal à Montbeton -
AD n° 2023-1209 du 17/05/23
Route départementale n° 2 - Communes de Lafrançaise, Moissac et Durfort Lacapelette - hors agglomération -
AD n° 2023-1210 du 22 juin 2023
Route départementale n° 26 - Commune de Mas Grenier - en et hors agglomération -
AD n° 2023-1211 du 22 juin 2023
Route départementale n° 50 - Commune de Fabas - en et hors agglomération -
AD n° 2023-1212 du 22 juin 2023
Route départementale n° 115 - Commune de Montauban - hors agglomération -
AD n° 2023-1213 du 22 juin 2023