Les décisions du Conseil départemental
46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé
46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé (annexe 1)
47. Politique d'aide en faveur de l'offre de santé - Commune de Saint-Porquier
47. Politique d'aide en faveur de l'offre de santé - Commune de Saint-Porquier (annexe 1)
34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales
et départementales sur la Commune de Valence d'Agen
34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales
et départementales sur la Commune de Valence d'Agen (annexe 1)
34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales
et départementales sur la Commune de Valence d'Agen (annexe 2)
28. Grosses réparations aux bâtiments scolaires (liste B)
30. Tarifs de restauration aux collégiens
30. Tarifs de restauration aux collégiens (annexe 1)