Les décisions du Conseil départemental

46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé

46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé (annexe 1)

47. Politique d'aide en faveur de l'offre de santé - Commune de Saint-Porquier

47. Politique d'aide en faveur de l'offre de santé - Commune de Saint-Porquier (annexe 1)

34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales et départementales sur la Commune de Valence d'Agen

34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales et départementales sur la Commune de Valence d'Agen (annexe 1)

34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales et départementales sur la Commune de Valence d'Agen (annexe 2)

28. Grosses réparations aux bâtiments scolaires (liste B)

30. Tarifs de restauration aux collégiens

30. Tarifs de restauration aux collégiens (annexe 1)