Les décisions du Conseil départemental
11. Poursuite de l'activité des instances locales de coordination gérontologique (ILCG) - actualisation des conventions de coopération et de financement (annexe 1)
11. Poursuite de l'activité des instances locales de coordination gérontologique (ILCG) - actualisation des conventions de coopération et de financement (annexe 2)
23.Avenant n° 5 à la convention d'agrément du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) du restaurant du centre universitaire
23.Avenant n° 5 à la convention d'agrément du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) du restaurant du centre universitaire (annexe 1)
23.Avenant n° 5 à la convention d'agrément du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) du restaurant du centre universitaire (annexe 2)
24.Avenant n°11 à la convention d'accueil au restaurant universitaire de Tarn-et-Garonne entre l'université Toulouse Jean-Jaurès et le Département de Tarn-et-Garonne
24.Avenant n°11 à la convention d'accueil au restaurant universitaire de Tarn-et-Garonne entre l'université Toulouse Jean-Jaurès et le Département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
1. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2023
1.Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2023
Route départementale n°108 - commune de Montech - hors agglomération
A.D. n°2023-2098 du 1 décembre 2023
