Les décisions du Conseil départemental

23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département

23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département (annexe 1)

24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département

24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département (annexe 1)

25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges

25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges (annexe 1)

26.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Labarthe et Pompignan

26.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Labarthe et Pompignan (annexe 1)

27.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Genebrières, Montastruc et Saint-Amans-de-Pellagal

27.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Genebrières, Montastruc et Saint-Amans-de-Pellagal (annexe 1)