Les décisions du Conseil départemental
23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département
23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département (annexe 1)
24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département
24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département (annexe 1)
25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges
25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges (annexe 1)
26.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Labarthe et Pompignan
26.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Labarthe et Pompignan (annexe 1)
27.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Genebrières, Montastruc et Saint-Amans-de-Pellagal
27.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Genebrières, Montastruc et Saint-Amans-de-Pellagal (annexe 1)