Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°93 - communes de Saint Michel et Asques - hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2023-2084 du 29 novembre 2023
Route départementale n°26 - commune de Verdun-sur-Garonne
hors agglomération
A.D. n°2023-2085 du 29 novembre 2023
1 - Règlement intérieur de l'Assemblée - modifications
1 - Règlement intérieur de l'Assemblée - modifications (annexe)
2 - Modification des commissions d'étude
12 - Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et protection de l'enfance - contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 - Rapport rectificatif
12 - Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et protection de l'enfance - contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 - Rapport rectificatif (annexe 1)
12 - Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et protection de l'enfance - contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 - Rapport rectificatif (annexe 2)
12 - Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et protection de l'enfance - contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 - Rapport rectificatif (annexe 3)
12 - Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et protection de l'enfance - contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 - Rapport rectificatif (annexe 4)
