Les décisions du Conseil départemental
20. Centre universitaire - conventions de collaboration relatives à la fourniture de prestations de service du réseau informatique avec les universités Toulouse Capitole et Jean Jaurès (annexe 1)
20. Centre universitaire - conventions de collaboration relatives à la fourniture de prestations de service du réseau informatique avec les universités Toulouse Capitole et Jean Jaurès (annexe 2)
22. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2021-2022 - projet année scolaire 2022-2023
22. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2021-2022 - projet année scolaire 2022-2023 (annexe 1)
22. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2021-2022 - projet année scolaire 2022-2023 (annexe 2)
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – aide aux associations
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – aide aux associations (annexe)
24. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - proposition des tarifs 2023
24. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - proposition des tarifs 2023 (annexe)
15. Électrification rurale – programme départemental 2022
