Les décisions du Conseil départemental
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 1)
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 2)
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire. (annexe 3)
19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin
19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 1)
19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 2)
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde.
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 1)
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 2)
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 3)
