Les décisions du Conseil départemental
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire (annexe 1)
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire (annexe 2)
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire (annexe 3)
8. Convention de partenarait avec l'association espace accueil du Fort (annexe 1)
8. Convention de partenarait avec l'association espace accueil du Fort
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne)
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 1)
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 2)
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 3)
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 4)
