Les décisions du Conseil départemental
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne) (annexe 5)
1. Transfert de compétences transport routier non-urbain de voyageurs et de transports scolaire - transfert de biens (Tarn-et-Garonne)
19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin
19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 1)
19. Convention d'entretien carrefour giratoire route départementale n° 813 – zone artisanale de Fleury - commune de Castelsarrasin (annexe 2)
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde.
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 1)
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 2)
20. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de sécurité du carrefour route départementale n° 70 / route départementale n° 91 et chemin rural n° 5 - commune de Léojac-Bellegarde. (annexe 3)
25. Actualisation des conventions relatives au fonctionnement du centre universitaire
