Les décisions du Conseil départemental
32. Aides aux actions et manifestations agro-touristiques (annexe 2)
32. Aides aux actions et manifestations agro-touristiques (annexe 3)
Portant levée temporaire de limitation de tonnages sur les routes départementales pour certains véhicules chargés de la viabilité hivernale 2022-2023 -
AD n°2022-2303 du 28 novembre 2022
Bureau de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
A.D. n°2022-2299 du 25 novembre 2022
Bureau de vote pour les élections des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C
A.D. n°2022-2300 du 25 novembre 2022
Bureau de vote pour les élections des représentants du personnel à la Commissions Consultative Paritaire
A.D. n°2022-2301 du 25 novembre 2022
Route départementale n°78 - communes de Piquecos, Montastruc et Lafrançaise - hors agglomération
A.D. n°2022-2196 du 7 novembre 2022
Routes départementales n°41 et n°96 - commune de Moissac - hors agglomération
A.D. n°2022-2335 du 1er décembre 2022
Route départementale n°70 - commune de Genebrières - en et hors agglomération
A.D. n°2022-2336 du 1er décembre 2022
48. Subventions aux acteurs culturels 2022 (volet n° 2)
