Les décisions du Conseil départemental
40. Politique départementale de traçabilité environnementale et sanitaire du cheptel
40. Politique départementale de traçabilité environnementale et sanitaire du cheptel (annexe 1)
40. Politique départementale de traçabilité environnementale et sanitaire du cheptel (annexe 2)
41. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Brassac
41. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Brassac (annexe)
42. Création/extension et réhabilitation de cimetières - commune de Montauban
42. Création/extension et réhabilitation de cimetières - commune de Montauban (annexe)
55. Contrat territoire-lecture n°3 - 2ème année
Routes départementales n°14 et n°26 - commune de Cordes Tolosannes - hors agglomération
A.D. 2021-1043 du 27 mai 2021
Route départementale n°30 - communes de Dunes et de Sistels - en et hors agglomération
A.D. 2021-1044 du 27 mai 2021