Les décisions du Conseil départemental
33. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe 2)
34. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - communes d'Angeville, Bressols, Castelsarrasin, Caussade, Esparsac, Labarthe, L'Honor de Cos, Moissac, Montauban, Montbartier, Nègrepelisse, Saint-Nauphary, Sérignac, Vaissac, Valeilles et Villebrumier
35. Liste C - constructions scolaires du 1er degré - communes de Castelsarrasin, Moissac et Saint-Nicolas-de-la-Grave
36. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communes de Castelsarrasin, Monteils, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Villemade
37. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles
37. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles (annexe)
43. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Dunes et Valeilles
43. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Dunes et Valeilles (annexe)
44. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Caussade, Saint-Porquier et communauté d'agglomération du Grand Montauban
44. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Caussade, Saint-Porquier et communauté d'agglomération du Grand Montauban (annexe)
