Les décisions du Conseil départemental
12 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
13 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
13 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
14 - Personnel départemental - tableau des effectifs et suivi des emplois
14 - Personnel départemental - tableau des effectifs et suivi des emplois (annexe)
15 - Mission de vacation pour un médecin - autonomie personnes handicapées
16 - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
16 - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (annexe)
33 - Élaboration du premier schéma départemental pour la culture en Tarn-et-Garonne
33 - Élaboration du premier schéma départemental pour la culture en Tarn-et-Garonne (annexe)
