Les décisions du Conseil départemental
33.Syndicat Mixte Tarn-et-Garonne aménagement
Route départementale n°66 - commune de Genebrières - hors agglomération
A.D. n°2024-382 du 5 mars 2024
2.Convention de partenariat avec l'association espace accueil du fort (annexe 1)
3.Subventions de fonctionnement aux associations du Pôle des solidarités humaines
3.Subventions de fonctionnement aux associations du Pôle des solidarités humaines (annexe 1)
3.Subventions de fonctionnement aux associations du Pôle des solidarités humaines (annexe 2)
23.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les communes
23.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les communes (annexe 1)
24.Convention de partenariat liée à la mise en place d'un chèque "Sport Collégiens"
24.Convention de partenariat liée à la mise en place d'un chèque "Sport Collégiens" (annexe 1)
