Les décisions du Conseil départemental
28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
49. Restauration du patrimoine 2022
49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 1)
49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 2)
49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 3)
50. Schéma départemental de lecture publique – avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2024 – commune de Montauban
50. Schéma départemental de lecture publique – avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2024 – commune de Montauban (annexe 1)
44. Équipements de loisirs et tourisme de pleine nature - commune de Montech - aménagement d'une aire de jeux en bordure du canal
45. Création d'un gîte d'étapes et de groupes public - commune de Pommevic
