Les décisions du Conseil départemental
48.Subventions aux écoles de musique et chorales 2022 (annexe 3)
35.Répartition du produit des amendes de police - communes d'Albias, Bourret, Castelferrus, Caussade, Dieupentale, Garganvillar, Grisolles, Labastide Saint-Pierre, Lafrançaise, Lapenche, La Ville Dieu du Temple, Montaigu-de-Quercy, Montech, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Orgueil, Réalville, Saint-Antonin-Noble-Val, Touffailles, Valence d'Agen, Varen et communauté de communes Lomagne Tarn-et-Garonnaise
35.Répartition du produit des amendes de police - communes d'Albias, Bourret, Castelferrus, Caussade, Dieupentale, Garganvillar, Grisolles, Labastide Saint-Pierre, Lafrançaise, Lapenche, La Ville Dieu du Temple, Montaigu-de-Quercy, Montech, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Orgueil, Réalville, Saint-Antonin-Noble-Val, Touffailles, Valence d'Agen, Varen et communauté de communes Lomagne Tarn-et-Garonnaise (annexe 1)
18.Plan d'actions de sécurité routière 2022
19.Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val - renouvellement du bail
19. Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val - renouvellement du bail (annexe 1)
13. Rapport d'exécution 2021 relatif à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi
13. Rapport d'exécution 2021 relatif à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi (annexe 1)
14. Renouvellement conventions démarche accompagnement global des demandeurs d'emploi
14. Renouvellement conventions démarche accompagnement global des demandeurs d'emploi (annexe 1)
