Les décisions du Conseil départemental

27. Avenant à la convention d'agrément centre régional des œuvres universitaires et scolaires du restaurant du centre universitaire

27. Avenant à la convention d'agrément centre régional des œuvres universitaires et scolaires du restaurant du centre universitaire (annexe 1)

28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne

28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 1)

28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 2)

49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 1)

49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 2)

49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 3)

50. Schéma départemental de lecture publique – avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2024 – commune de Montauban