Les décisions du Conseil départemental
27. Avenant à la convention d'agrément centre régional des œuvres universitaires et scolaires du restaurant du centre universitaire
27. Avenant à la convention d'agrément centre régional des œuvres universitaires et scolaires du restaurant du centre universitaire (annexe 1)
28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne
28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
49. Restauration du patrimoine 2022
49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 1)
49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 2)
49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 3)
50. Schéma départemental de lecture publique – avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2024 – commune de Montauban