Les décisions du Conseil départemental
Désignation du lauréat du concours de maitrise d’œuvre relative à l'extension du collège Jean Jacques Rousseau de Labastide Saint Pierre - C+2B architecture
A.D. n°2022-1945 du 3 octobre 2022
Route départementale n°57 - commune de Cazes Mondenard - hors agglomération
A.D. n°2022-1982 du 5 octobre 2022
Monsieur Pascal PERIZZATO, Directeur des Finances
A.D. n°2022-1969 du 4 octobre 2022
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre relative à l'extension du collège Vercingétorix de Montech
A.D. n°2022-1944 du 3 octobre 2022
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre relative à l'extension du collège Jean-Jacques Rousseau de Labastide Saint Pierre
A.D. n°2022-1945 3 octobre 2022
Etablissement multi-accueil "La Farandole" géré par la communauté d'agglomération Grand Montauban
A.D. n°2022-1983 du 3 octobre 2022
Route départementale n°56 - commune de Moissac - hors agglomération
A.D. n°2022-1986 du 6 octobre 2022
Établissement multi-accueil "Crèche familiale" géré par la communauté d'agglomération Grand Montauban
A.D. n°2022-2000 du 4 octobre 2022
16. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 928
pour un aménagement de carrefour giratoire à Beaumont-de-Lomagne
16. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 928
pour un aménagement de carrefour giratoire à Beaumont-de-Lomagne (annexe 1)
